Mentions légales
Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
Éditeur du site
Le site git.devtronic.pro (« Devtronic ») est édité par :
- Dénomination / Nom : [À COMPLÉTER : nom de l'entité ou nom et prénom de la personne]
- Statut / Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. auto-entrepreneur, SAS, association, particulier]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse du siège ou du domicile]
- Immatriculation (si professionnel) : [SIRET / RCS — à compléter le cas échéant]
- Adresse e-mail de contact : [ex. contact@devtronic.pro]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER].
À compléter obligatoirement. La LCEN impose d'identifier
l'éditeur. Si le site est édité à titre non professionnel par un particulier,
l'identité peut n'être connue que de l'hébergeur, mais le nom du directeur de
la publication et un moyen de contact restent requis.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France) / +33 9 72 10 10 07
- www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
La charte graphique, le nom et les éléments propres au site Devtronic sont protégés. Le code hébergé par les utilisateurs reste la propriété de ces derniers (voir les CGU, article 4). Le logiciel Forgejo, sur lequel repose le service, est un logiciel libre régi par sa propre licence.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité, conforme au RGPD.
Contact
Pour toute demande : [email de contact].